Avis légal sur les droits d'auteur

Les vidéos, photographies, images, sons ou tout autre contenu apparaissant dans la présente médiathèque (collectivement le « Matériel ») sont mis à votre disposition à des fins de communication de nouvelles ou de références seulement. Vous ne pouvez donc pas, sans l’autorisation préalable écrite de Gaz Métro (qui peut être demandée à l’adresse courriel communications@gazmetro.com, traduire, télécharger, reproduire (quel que soit le support), publier, afficher, diffuser, transmettre, distribuer ou utiliser le Matériel à d’autres fins.

Le Matériel ne doit pas être déformé, altéré, dénaturé ni utilisé (i) de quelque manière que ce soit pouvant engager la responsabilité de Gaz Métro et en contravention à toute loi ou règlement. Vous ne pouvez pas modifier, en totalité ou partie, de quelque manière que ce soit, les marques de commerce appartenant à Gaz Métro.

Gaz Métro ne fait aucune représentation ou garantie que le Matériel ne viole pas les droits de propriété intellectuelle de quiconque.

Aucune disposition du présent avis n’octroie, explicitement ou implicitement, une licence sur le Matériel ou tout autre droit d’utiliser le Matériel autrement qu’en conformité avec les termes et conditions du présent avis.
Lire plus Lire moins