Conditions d'utilisation

La marque de commerce « Énergir »  (la « Marque de commerce ») appartiennent à Énergir, s.e.c. 

Je m’engage à ne pas utiliser, télécharger, redistribuer, afficher, diffuser, publier, copier (sur quelque support que ce soit) ni reproduire les Marques de commerce sans l’autorisation préalable écrite d'Énergir sauf à des fins éducatives (non-commerciales) et conformément au guide d’utilisation de la marque. Toute autorisation préalable d'Énergir à des fins autres qu’éducatives (non-commerciales) peut être faite en envoyant une demande par écrit à [email protected].

Je m’engage également :

• à ne pas modifier, altérer, déformer, en totalité ou en partie, de quelque façon que ce soit les Marques de commerce ; et
• à ne pas utiliser les Marques de commerce de façon préjudiciable ou susceptible d’être préjudiciable à l’image ou à la réputation d'Énergir.

L'autorisation permise en vertu des présentes ne s'applique qu'aux Marques de commerce ci-haut définies. Aucune autorisation n'est donnée en vertu des présentes quant à l'utilisation de toute autre marque de commerce appartenant à Énergir.

Énergir ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant au fait que les Marques de commerce ne violent pas les droits de quiconque.

Aucune disposition des présentes ne peut être interprétée comme m’octroyant, explicitement ou implicitement, une licence ou tout autre droit d’utiliser l’une ou l’autre des Marques de commerce appartenant à Énergir autrement qu’en conformité avec les conditions énoncées aux présentes et je ne peux donc pas accorder de sous-licence ou autoriser un tiers à les utiliser.